- Modernisation des institutions de la Ve République: Discussions Générales. Articles additionnels
- 18 juin 2008. Débat sur le droit de vote des Etrangers. "M. David Assouline. - La Constitution de l'An I accordait la pleine citoyenneté aux étrangers installés en France depuis un an et qui avaient rendu un service à la société. Il y eut alors un ministre du travail hongrois et des généraux polonais ou italiens..."
- Conseil de Paris. Question d'actualité relative aux demandes de régularisation des travailleurs sans papiers
- 16 juin 2008. QUESTION D’ACTUALITE ADRESSEE AU PREFET DE POLICE
relative aux demandes de régularisation des travailleurs sans papiers.
Depuis plusieurs semaines, des centaines de salariés dépourvus de titre de séjour se sont mis en grève dans plusieurs arrondissements parisiens, afin d’obtenir une régularisation de leur situation administrative.
- Commission Copé: les parlementaires de gauche officialisent leur départ
- 4 juin 2008. Les six parlementaires socialistes et communistes de la commission Copé ont officialisé mercredi leur départ de celle-ci, déplorant que "les arbitrages aient déjà été rendus" par le président Nicolas Sarkozy.
- Conseil du XXème arrondissement de Paris
- 29 Mars 2008. Intervention lors du 1er Conseil d'arrondissement de la mandature 2008 - 2014.
" Cette première séance du Conseil d'Arrondissement n’est pas banale, elle tourne une page d’histoire pour en écrire une nouvelle.
En 1995, la première séance c’était notre émotion de siéger dans cette mairie qui paraissait depuis si longtemps le bunker de la droite, presque leur propriété privée, notre joie d’en ouvrir les portes et les fenêtres aux citoyens, et la gravité de prendre la responsabilité de créer, de gérer, et de ne pas décevoir l’immense élan qui se mettait en marche avec nous pour tout Paris. (...)"
- Question au Gouvernement sur les conditions d'interpellation des personnes en siuation irrégulière
- Jeudi 4 Octobre 2007. Question à Brice Hortefeux." Monsieur le Ministre, On peut regarder ailleurs quand on passe devant une soupe populaire des « restos du cœur », et que l’on voit des policiers interpeller pour les expulser, des pauvres gens qui viennent avaler un bol de soupe . On peut passer son chemin quand on voit un grand-père se faire arrêter devant son petit fils qu’il est venu chercher à l’école..."
- Explication de vote de David Assouline, au nom du Groupe socialiste du Sénat, sur le Projet de Loi Libertés et Responsabilités des Universités
- 1er Août 2007. "Même si le délai imparti au Parlement, et nécessaire pour mener à bien cette discussion sur l’enseignement supérieur, n’était pas suffisant, de nombreux arguments ont cependant été échangés. Je ne les reprendrai pas tous.
Ce projet de loi, qui devait être fracassant et constituer, selon le Premier ministre, la réforme la plus importante de la mandature, va probablement être adopté. Or l’intérêt suscité par ce texte n’est pas à la hauteur d’une telle ambition puisqu’il n’a rencontré qu’une indifférence générale....
- Discussion générale: Projet de Loi "Libertés des Universités"
- Mercredi 11 juillet 2007. Intervention en séance. Discussion Générale sur le projet de Loi sur les "Libertés des Universités".
